Avoir le droit d’être un « entreprenaute » ?
15 février 2008 - 102 commentaires
Mathilde et moi avons reçu il y a quelques jours un dossier complet (près de 50 pages) avec accusé réception de la part d’un avocat parisien.
Il nous y est reproché, de manière très peu élégante, l’utilisation du terme « entreprenaute » dans le cadre des réunions informelles (et sans aucune contrepartie financière) que nous organisons régulièrement depuis plus d’un an.
Je ne vous ferais pas lecture de la lettre (je ne sais pas si j’en ai le droit) mais sachez qu’il nous est demandé de cesser d’utiliser ce terme ainsi que 15.000 euro de dédommagement.
Ce qui m’étonne le plus c’est de n’avoir jamais reçu le moindre email ou courrier nous demandant de détruire le nom de domaine (comme cela se fait très souvent dans ce cas de figure).
Mathilde et moi sommes d’accord sur le fait que nous l’aurions alors simplement supprimé.
J’ai donc appelé le client de l’avocat pour trouver une solution rapide.
La première phrase de cette personne a été « voyez ça avec mon avocat ».
Au bout de quelques minutes, je lui propose la restitution du nom de domaine: « ce n’est pas le nom de domaine qui m’intéresse ».
Je vous laisse interpréter ce type de remarques.
Les termes « les entreprenautes » ou « l’entreprenaute » ont été utilisés à de très nombreuses reprises bien avant le dépot de ces marques (décembre 2006), et à chaque fois pour désigner ce que nous sommes: des entrepreneurs du web.
En voici quelques exemples :
CATHERINE GAUDENZ, STRATÉGIES 1177 du 02/02/2001 (page 12)
http://www.strategies.fr/archives/1177/11770…
Aurélie Godefroy, Le Nouvel Observateur, 09 Septembre 1999
http://hebdo.nouvelobs.com/hebdo/parution/parc…
Stéphane Arteta, Le Nouvel Observateur, 13 Avril 2000
http://hebdo.nouvelobs.com/hebdo/parution/p200…
Philippe Crouzillacq , 01net., le 15/11/2001
http://www.01net.com/article/167252.html
Dictionnaire, 23-05-2000
http://www.lexique-informatique.com/E/entreprenaute.html
journaldunet.com, 29 juin 2000
http://www.journaldunet.com/0006/000628avocats.shtml
L’EXPANSION N°616 – 2 au 15/03/2000
« First Tuesday, la rêve-party des entreprenautes »
Communiqué de Presse par Unilog 7 septembre 2000
http://www.nsa.fr/fr/actualites/cp000907.htm
Michel VOLLE , 14 février 2000
http://volle.com/opinion/entreprenaute.htm
Maxime CORTEGGIANO, LABORATOIRE SUPINFO DES TECHNOLOGIES MICROSOFT, 24/11/2004
http://www.laboratoire-microsoft.org/def/9527/
J’ai un avis sur les motivations de cette procédure et les méthodes utilisées par cette personne mais je ne pense pas pouvoir m’exprimer personnellement sur le sujet.
Je vous engage donc à relayer l’information de manière à susciter le débat : « A-t-on le droit d’être un entreprenaute ? »
Merci d’avance.
ps: Merci de « rester dans les clous » au niveau des commentaires de ce blog. Par prudence vous comprendrez que je modèrerai de manière strict leurs contenus.
Le billet de Mathilde sur le sujet
Comments closed
Discussion:
Je trouve cette histoire assez incroyable… Je vais me faire un plaisir de relayer l’information dans mon prochain billet…
Que ca ne ruine pas votre week end…
>>>J’ai donc appelé le client de l’avocat pour trouver une solution rapide.
Je viens de laisser mon commentaire chez Mathilde, Bon courage, vous avez tout mon soutien !
Je vais y aller de ma petite note
Bon courage !
Autre exemple d’utilisations du terme « entreprenaute » sur neteco qui fait très régulièrement des interviews d’entreprenautes : http://www.neteco.com/index-172.html
« entreprenaute » n’est pas entrain de passer dans la langue courante ??? de toute façon c’est pas la question, il y a des personnes qui ne savent ce que c’est que de travailler sans essayer de couler le voisin d’à côté. Les procéduriers n’auront pas ma peau, et pourtant ils ont essayé (les bougres)… mais quand un sicilien débarque dans leur bureau pour leur expliquer où est leur intérêt, le vent peut tourner…
(mets une tête de cheval dans son plumard)
L’INPI a des conseillés très compétents pour en savoir plus sur l’antériorité qui peut primer face à un nom déposé. Je vais relayer la question sur mon blog !
Ah les avocats….
Il est fort à parier que devant un juge que ton réclameur soit débouté. En effet malgré le fait d’avoir déposé le mot entreprenaute il est fort à parier que le juge le considera comme un terme générique entré dans le langage courant.
Beaucoup de jurisprudence le montre et même avec des marques plus importantes comme pages jaunes, annuaire inversé et j’en passe.
La procédure engagé ne vise qu’à obtenir un dédommagement avec comme arme, le procès. Procès que le réclameur ne veut surement pas.
Nooooooooooooooooooooooooooon dans quel monde vit-on!!!!!!
Ca y est c’est sur le blog….http://www.aboneobio.com/blog/?2008/02/15/175-a-t-on-le-droit-detre-un-entreprenaute
Y aura t il un avocat parmi les lecteurs ????
Quand même avec tout ce bénévolat …..pour aboutir à une procédure ! Moi j’y aurais bien été aux réunions « entreprenautes ! » (mais pas facile en étant en province…)
Bon courage et bravo pour cette synergie,même si tous ne la comprenne pas…Elle payera un jour !
merci beaucoup pour vos commentaires forts sympatiques
Dommage qu’il n’y est pas eu un concours de seo lié à ce terme, la dissémination aurait complète.
Ta liste d’usage montre quand même bien que le mot existait déjà avant que la marque soit déposé, et même qu’il était d’usage courant.
Un petit lien complémentaire :L’office québéquois de la langue française de référence aussi : http://www.olf.gouv.qc.ca/ressources/bibliotheque/dictionnaires/Internet/fiches/8372106.html
Je ne crois pas me tromper en disant que tout les bloggeurs sont avec vous et trouvent ce comportement aussi pathétique que lamentable…
Puisse cet personne retrouver une once de bon sens…
J’ai oublié : pour les 15 000 €, on croit rêver…
pour info le terme en question est dans « lenouveau petit robert 2007″ page 892 isbn 2-84902-133-4
C’est effectivement assez surprenant. On voit bien le problème de la protection du nom de marque et ces limites. Vu que tu ne rentres pas dans les détails, il y a quelques points que je ne comprends pas.
Le nom de domaine est en .fr ?
Ce mot ne me semble pas une marque (enfin selon moi) et vu que tu le retrouves dans pas mal de pays francophones…..
Si tu regardes en Suisse en .CH il appartient à un blogueur. Il ne me semble pas avoir eu ce genre de problème.
Bizarre ton histoire et surtout pas de chance.
J’y crois pas!!!
Je soutiens également.. et par la même occasion, je trouve désolant ce genre de situation !
Les dérives procédurières plus ou moins justifiées deviennent de plus en plus nombreuses, sans doute inspirées par nos voisins d’outre-atlantique. En attendant, je ne suis pas juriste mais je doute que tu ais véritablement quelque chose à craindre en cas de poursuite. Tu ne fais pas un usage professionnel de cette marque et elle ne t’engendre aucun profit. Pour réclamer une somme, il faut qu’il y ait une « douleur » qu’elle indémnise (enfin bon, souvenirs lointains). Averer cette douleur et la chiffrer : c’est pas gagné, et ça n’ira pas chercher bien loin.
Envoi un recommandé AR avec ta proposition de restitution gratuite du nom de domaine et tes excuses, cette pièce attestera de ta bonne foi.
Pour le reste patiente: il est effectivement peu probable que ça aille plus loin. Dans cette hypothèse, il y a la jurisprudence « Pédalo », de l’affaire d’un groupede personnes qui ont voulu se faire de l’argent en poursuivant tous les sites de tourisme mentionnant la marque « pédalo » qu’ils avaient racheté. L’intention manifeste étant de faire un gain et non pas de se plaindre d’un préjudice réel, ils ont été déboutés de toutes leurs plaintes.
Bon courage et je peux te recommander une avocate spécialisée en droit des marques sur internet si besoin
+1 pour Diagnosite !!!! Encore faut-il qu’il y ait « préjudice »… Mais quel dommage ce genre de procédures / prises de tête…. Allez : haut les coeurs !!!!!
Bon reste plus qu’à répondre par voie officielle (nous avons bien reçu votre courrier et sommes très étonnés…). Assez douteux de s’emparer ainsi d’un terme utilisé maintes fois (par des médias entre autres) avant le dépôt même de la marque…. Pratique litigieuse, un peu à l’américaine. Si on veut suivre ce modèle, va falloir peut-être adopter le même comportement, une class action
?
Démentiel cette histoire. Tenez bon, ça ne va pas aller trop loin j’espère.
Espérons, comme je le pense, que tout ceci ne sera qu’une perte de temps pour vous. (et de concentration malheureusement..)
Mais quel gachis !
[petite modération, désolé]
Ah, c’est navrant, rageant, énervant ce genre de perte de temps. En plus je suis certain que tu ressens de l’injustice. L’injustice est terrible.
Allez, pour remonter le moral à tous, écoutez donc cette petite histoire : un jour, j’ai été verbalisé pour rien dans le métro (trottinette à la main !). Injustice flagrante ! J’ai patiemment écrit à deux reprises et saisi le médiateur de la RATP, et j’ai finalement obtenu gain de cause ! J’ai été remboursé !
Si vous voulez en savoir plus, lisez l’histoire ici http://www.blogencommun.fr/index.php?2007/09/14/1014-suis-je-un-delinquant
Une petite injustice peut faire de gros dégâts sur le moral. Aussi, il nous faut être préparé quand elle apparait, et surtout, avoir confiance en la justice, à défaut de faire confiance aux hommes.
La poisse… Cela me conforte dans ma procédure de protection de ma marque (mardi rendez-vous INPI…)
Afin qu’un petit rigolo ne me sorte pas de derrière les fagots en m’expliquant que j’utilise une marque qu’il a déposé hier matin… Alors que je l’utilise depuis 4 ans !
ç’était trop beau, ça allait trop bien. Comme quoi le Web2.0 ressemble beaucoup au monde industriel. Ils iront jusqu’au bout malheureusement. A vous de passer du temps à monter un dossier blindé (de pièces justificatives entre autres) pour esquiver ce genre de problème.
Courage MrBoo la bulle vous soutiens !
Dépité ! C’est dingue ! On est dans le n’importe quoi !
C’est déprimant ce genre de comportement…
Courage !
C’est déplorable et pas un bon vecteur d’image pour celui qui vous attaque (que l’on trouve facilement…). C’est défendable, vous n’avez pas une activité concurrente du tout (une marque se dépose en fonction d’une ou plusieurs activités) et le terme « associés » fait la différence. De plus vous n’avez pas d’activité à proprement parler, et le service en .com est géré distinctement du « .fr ». On est tous avec vous !
Et hop ! un petit billet sur mon blog…
Merci à ceux et celles qui ont pris le temps de rédiger un billet.
Pour info, les deux marques déposées sont « les entreprenautes » et « L’entreprenaute » dans des classes qui englobent les activités de service internet.
Aucun risque, ce terme faisant partie de la langue française…
En attendant, juridiquement, c’est possible de changer par entreprenôtes ?
Heu…, je ne veux pas vous mettre le moral dans les chaussettes, mais j’ai bien peur que ce ne soit pas gagné : « entreprenaute » est peut-être tombé dans le langage courant mais dans le dépôt des marques, c’est le premier déposant qui gagne, dans toutes les orthographes du nom, dans les classes choisies bien-entendu.
Pour exemple, la Fraise est un mot courant mais c’est aussi une marque…Celui qui l’utilise pour toute activité lucrative ou non le fait à ses dépends…En ce moment, à l’INPI, certains y ont trouvé une façon d’arrondir leur fin de mois et passent leur temps à déposer n’importe quel nom : on peut déposer « le cornichon », « le champignon », ces noms n’appartiennent à aucune société existante, ben oui sinon ce serait pas drôle !…et puis on attend que le poisson morde à l’hameçon, on l’observe et lorsque la notoriété grimpe ou que le bilan est bon, on attaque !!! et là c’est le gros lot !!! Pour répondre à ceux qui ont pu observer que d’autres utilisent également le terme « entreprenaute », peut-être que ces personnes sont également attaquées en ce moment…
Cette jurisprudence n’est pas aussi simple que vous le présentez leslie.
Tout dépend comment on « use » de la dite « marque ».
MrBoo et ses associés ont suffisamment d’éléments pour prendre à contre pied l’attaquant.
J’espère que cette affaire ne profitera pas au soit-disant dépositaire de la marque.
Bien à vous.
deldeb
> mrboo, la classe 38 (télématique), n’est reconnue que si tu empêches l’autre société de déposer ou utiliser sa marque (par exemple pour un nom de domaine) – c’est la vraie notion de parisitisme – or ce n’est pas le cas puisque vous avez une identité plus complète.
Ces gens la n’ont apparement pas la moindre idée de la force de frappe de la communauté blogosphérique.
Ils vont entendre parler de nous, nos lecteurs entendrons pour leur part parler des plaignants…
Une belle image de marque en perspective… Nowhere Else 2.0 vous soutient et relaye sur le champs !!!
(ça va, pas trop rude comme commentaire ? :p )
J’ai halluciné en découvrant ce qui vous arrive…vraiment désolé !
Je copie/colle une partie de mon commentaire sur le blog de Mathilde:
N’y a-t-il pas moyen de faire une leçon à ce Mr en utilisant la puissance de communication des blogs ? Je vais en tout cas parler de cette histoire sur mon blog ! (Si ce monsieur nous lit, il devrait savoir que le spamdexing (http://fr.wikipedia.org/wiki/Spamdexing) risque de lui faire perdre toute visibilité sur le web…et il est donc dans son intérêt de cloturer cette affaire à l’amiable avant que toute la blogosphère francophone ne s’en mêle…car si tout le monde parle d’entreprenaute…ce ne sera pas pour référencer son site…ce n’est pas une menace, mais un simple conseil.
Petite question: est-ce que le domaine http://www.entreprenaute.fr a un rapport avec cette histoire ?
Bon courage, en espérant qu’il fera machine arrière sur la somme demandée en voyant cette histoire ébruitée un peu partout sur la blogosphère…
Encore merci à ceux et celles qui relaient l’info :
http://www.wikio.fr/search/entreprenaute
You’re welcome.
C’est complètement normal qu’on se mobilise. Perso, si vous êtes obligés de payer, je suis près à mettre main à la poche :/
Non mais vraiment, on aura tout vu.
un article qui peut vous intéresser, « e-learning » et la dégénérescence de la marque : http://www.droit-technologie.org/actuality-490/pour-le-juge-la-marque-e-learning-est-insuffisamment-descriptive.html
C’est tout simplement hallucinant de voir des vautours pareils franchement !! Courage et haut les coeurs ! …
J’ai travaillé avec de grands cabinets Parisiens sur un dossier d’utilisation de marques. Ils viennent clairement d’utiliser la méthode d’écrasage de mouche par un éléphant. Pour autant, cela ne prouve en rien la justesse de leurs arguments. D’après ce que je comprends, ils doivent être payés à l’heure et pas au forfait.
Pour conclure, je leur souhaite bonne chance, entreprenaute est désormais rentré dans le vocabulaire de beaucoup de gens, y compris des journalistes, ce qui veut tout dire.
C’est clairement perdu d’avance. Pour eux.
Il faut proposer au 30 et quelques personnes qui ont laissé un commentaire et qui ont un blog de faire un post sur le sujet et d’écrire entreprenaute dans le titre…cela fera bien dans le dossier d’avocat.
PS: à 15.000 tu pourrais mettre un « s » à « euro », non?!
Je suis juste atterré par cette nouvelle. C’est complètement absurde et malhonnête
J’espère et je vous souhaite que ça se finisse bien.
Et pour la peine, le blog du blogueur relaye l’info.
Tien, je vais donc me mettre a faire des interviews d’ »entrepenautes » des cette semaine car jusqu’a preuve du contraire marque déposé ou pas le mot entrepenaute appartient au langague courant du web.
Je me joins à l’indignation générale !
Même si il est probable que cet …. individu ai effectivement peu de chance d’avoir gain de cause, vous avez Mathilde et toi d’autres choses beaucoup plus intéressantes à faire.
J’ai un excellent cabinet d’avocat dont une des spécialités est le droit des marques et internet, si vous en avez besoin….
Petit soutien :
Pas le droit d’utiliser le terme “entreprenaute” ??!!
http://blog.van-proosdij.fr/2008/02/16/pas-le-droit-dutiliser-le-terme-entreprenaute/
question idiote… tu as vu un avocat?
comme dirait mon avocat qui est spécialisé dans la propriété intelectuelle… c’est de l’esbrouffe… et… tu n’aurais JAMAIS du contacter le client…
montre la lettre a ton avocat, en regle general celui ci va ecrire une lettre a l’avocat de l’autre avec tous tes arguments (comme le faite, que on vous reconnait d’apres cette apellation, que vous êtes prêt à lui donner son domaine, que personne ne s’est jamais manifesté…) de plus 15 000€calculé a partir de rien, il est clair que c’est un « coup pour voir » si vous êtes capable de les débourser…
soyez pas naif, ça vous coutera une heure de consultation d’avocat et l’autre sera calmé, car devant un tribunal « sa motivation » sera plus que clair…. et donc pas recevable… un rendez vous devrait suffire…
Je n’ai pas lu les 46 commentaires qui précèdent celui-ci.
Je veux dire que tu n’as très vraisemblablement pas le droit de divulguer le contenu de cette lettre, car elle fut expédiée à titre privée (par opposition à une lettre ouverte). Le chef d’accusation serait « violation du secret de la correspondance privée » ou quelque chose comme ça.
Étant donné que le mot incriminé « entreprenaute » est déjà très utilisé, le demandeur (le plaignant) devra s’expliquer sur votre ciblage en particulier. C’est d’autant plus étonnant qu’il ne s’intéresse même pas au domaine et qu’il sait que vous ne vous faites pas d’argent toi et Mathilde.
En admettant qu’il perde, même en appel, bref qu’il perde, n’hésitez pas à lui retourner le bâton :
* qu’il vous cède TOUS ses noms de domaines (à recenscer auparavant le procès et à faire consigner si possible par un huissier, histoire qu’il ne transfère pas de domaines de sa propriété à des amis à lui),
* quelques sous,
* plainte pour procédure abusive ou tout autre motif(s) valable (creusez bien, il doit bien y en avoir, et traquez aussi le vices de dossier/procédures).
Bon courage à vous deux.